Marque expirée - Marque en non vigueur

VIALSACE
CITYWAY, SAS

Numéro de dépôt :
3671621
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2019
VIALSACE de CITYWAY

Présentation de la marque VIALSACE

Déposée le 20 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIALSACE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITYWAY domicilié(e) 85 rue Pierre Duhem - 13594 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITYWAY domicilié(e) 85 rue Pierre Duhem CS 30557 - 13594 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIALSACE est expirée depuis le 20 août 2019.

CITYWAY a également déposé les autres marques suivantes : GO-@T , OPTYHUB , FLEET ME , CHRONOPRO , Le Hangar by Cityway


CITYWAY, SAS - 85 rue Pierre Duhem - 13594 - AIX EN PROVENCE - France


CITYWAY - 85 rue Pierre Duhem CS 30557 - 13594 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.